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Question écrite – Les dangers de la molécule sulfoxaflor pour les abeilles

M. Jean-Luc Mélenchon attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le danger pour les insectes pollinisateurs que constituerait la mise sur le marché des insecticides « Closer » et « Transform ». Le 20 octobre 2017, l’Agence nationale de sécurité sanitaire alimentaire nationale (ANSES) a décidé de réexaminer pendant trois mois l’autorisation de mise sur le marché de deux insecticides, face à la levée de bouclier…

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Question écrite – Artothèque du lycée Antonin Artaud

M. Jean-Luc Mélenchon attire l’attention de Mme la ministre de la culture sur la situation de l’artothèque du lycée Antonin-Artaud dans les quartiers nord de Marseille (13013), dont la pérennité est menacée par le retrait de la subvention de la DRAC PACA. Ouverte en 1988, animée par un groupe d’enseignants bénévoles, l’artothèque Artaud détient un fonds de 600 œuvres d’art contemporain (200 artistes), acquises ou reçues en don, en trente ans d’existence. C’est un…

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lycée antonin artaud

Question écrite – Fichier national automatisé des empreintes génétiques

15ème législature Question N° 2465 de M. Jean-Luc Mélenchon (La France insoumise – Bouches-du-Rhône ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > droits fondamentaux Titre > Fichier national automatisé des empreintes gé Question publiée au JO le : 31/10/2017 page : 5242 Texte de la question M. Jean-Luc Mélenchon alerte Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la condamnation de la France par la Cour européenne…

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Question écrite – Sureté des centrales nucléaires

M. Jean-Luc Mélenchon attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la sûreté des centrales nucléaires présentes sur le territoire français. Le 10 octobre 2017, l’association Greenpeace a remis à sept fonctionnaires en charge de la sécurité des centrales nucléaires un rapport d’experts indépendants. Ce rapport met en relief la menace qui pèse sur les piscines d’entreposage des combustibles usés. C’est la partie de la centrale dans…

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centrale nucléaire

Question écrite : Convention fiscale France – Qatar

M. Jean-Luc Mélenchon attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur l’avenant à la convention fiscale entre la France et le Qatar. Selon cet avenant, le Qatar et ses entités sont exonérés en France de plus-values immobilières, d’ISF pendant 5 ans sur les biens situés hors du territoire français, d’impôt sur les dividendes, d’impôt sur les redevances et d’impôt sur les revenus des créances. Ces exonérations significatives en vigueur depuis…

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Convention fiscale France Qatar

Question écrite – prolifération nucléaire

M. Jean-Luc Mélenchon appelle l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la prolifération des armes nucléaires dans le monde. Le 6 octobre 2017, le prix Nobel de la paix a été attribué à la campagne internationale pour l’abolition des armes nucléaires. Ce prix, décerné en cette période de montée des tensions entre les États-Unis d’Amérique et la Corée du Nord, sur fond de menaces nucléaires, appelle à se questionner…

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Prolifération nucléaire

Défense : La France doit être indépendante

Pour vous abonner à la chaîne de Jean-Luc Mélenchon, cliquez ici : [powerpress] Intervention de Jean-Luc Mélenchon en commission des affaires étrangères à l’Assemblée nationale le 25 octobre 2017. Il a expliqué sa vision des grandes menaces de déséquilibres géopolitiques dans l’avenir : la valeur du dollar et l’agressivité américaine d’une part et les bouleversements induits par le changement climatique, notamment en terme de migrations. Il a également posé la question de l’indépendance de…

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defense melenchon

Europe : « Nous avons un Plan B »

Pour vous abonner à la chaîne de Jean-Luc Mélenchon, cliquez ici : [powerpress] Intervention de Jean-Luc Mélenchon à la tribune de l’Assemblée nationale le 23 octobre 2017 dans le cadre du débat sur le prélèvement européen de la France. Le président du groupe «La France insoumise» a expliqué que ce prélèvement était en augmentation et qu’il était opposé au fait que notre pays ait une contribution nette de 6 milliards d’euros alors qu’il est…

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melenchon europe

« La suppression de l’ISF est choquante pour la justice sociale »

Pour vous abonner à la chaîne de Jean-Luc Mélenchon, cliquez ici : [powerpress] Intervention de Jean-Luc Mélenchon à l’Assemblée nationale le 20 octobre 2017 pour expliquer le vote de la France insoumise sur la suppression de l’ISF. Il a dénoncé une mesure «choquante» pour la justice sociale quand on sait que cet argent pourrait financer de nombreux services publics. Il a également expliqué pourquoi le gouvernement avait une vision dépassé du capitalisme….

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Sur la contribution de la France au budget de l’Union européenne

Pour vous abonner à la chaîne de Jean-Luc Mélenchon, cliquez ici : [powerpress] Intervention de Jean-Luc Mélenchon en commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale le mercredi 18 octobre 2017 sur la question de la contribution de la France au budget de l’Union européenne. Le président du groupe « La France insoumise » a expliqué pourquoi il critiquait le fait que notre pays soit contributeur net pour 6 milliards d’euros….

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